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Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Le Conseil de l’UE approuve les simplifications - Nouvel outil de calcul de la DGEC
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)
Lettre de désignation du représentant fiscal - Précisions sur les modalités d'utilisation
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Le Parlement européen valide les modifications - Période effective : Calendrier et obligations
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Appel à contributions sur l’évolution du mécanisme – Sommet franco-allemand du 29 août
Bilan de la Conférence Ambition France Transport 2025
La conférence sur le financement des transports, qui a débuté en mai 2025, a abouti le 9 juillet à 14 propositions concrètes pour…
Tech'Time n° 343 - juillet-août 2025
Découvrez les décryptages HSE dans la nouvelle Lettre Technique "TECH'TIME" de juillet-août 2025.
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dispositions concernant l’exportation et les secteurs avals
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