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Mobilisation à Paris le 13 octobre – La voix de la Chimie compte
France Chimie se mobilise aux côtés du MEDEF pour rappeler le rôle essentiel des entreprises dans la société. Le 13 octobre, une grande…
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Le Conseil de l’UE approuve les simplifications - Nouvel outil de calcul de la DGEC
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)
Lettre de désignation du représentant fiscal - Précisions sur les modalités d'utilisation
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Le Parlement européen valide les modifications - Période effective : Calendrier et obligations
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Appel à contributions sur l’évolution du mécanisme – Sommet franco-allemand du 29 août
Accord UE / USA sur les droits de douane : c’est maintenant qu’il faut agir
France Chimie réagit aux premières annonces, en attendant d’en savoir plus sur les détails de l’accord.
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dispositions concernant l’exportation et les secteurs avals
Plan d’action en faveur de la Chimie : une étape majeure
A la suite du Cefic, France Chimie réagit au plan d'action d’action en faveur de la Chimie annoncé par la Commission Européenne
Accises sur les alcools
Bulletin officiel des Douanes sur le régime des pertes, déchets et manquants
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