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Méga camions et cabotage
La sénatrice Fabienne KELLER a établi un rapport d'information sur "La circulation des méga camions et le fret routier européen"
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Sécurité au travail dans la chaîne logistique chimie
Publication de nouvelles lignes directrices sur la sécurité du travail en hauteur dans la chaîne logistique de la chimie
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Loi sur les infrastructures et services de transports
Définitivement adoptée par l'Assemblée nationale le 24 avril 2013, la loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de…
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Eurovignette : Révision de la directive
Le dispositif de modulation des péages applicables aux véhicules de transport de marchandises par route est rectifié et complété en France…
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Poids lourds : dispositifs de dépollution
Le 15 mai 2013, a été publié un arrêté, tenant compte des nouvelles technologies, visant à diminuer les émissions de particules et…
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Poids et mesure des camions : projet de modification de la directive UE
Le 15 avril 2013, la Commission européenne a présenté sa proposition de modification de la directive européenne 96/53/CE du 25 juillet 1996…
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Grand plan de modernisation du réseau ferroviaire
Le Ministère des transports a décidé d’engager une nouvelle étape de modernisation du réseau ferroviaire en demandant à RFF (Réseau…
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Fret routier : aspects techniques du 44T
Les aspects techniques liés à l’autorisation de circulation des véhicules de 44T ont été abordés lors des Comité Transports &…
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Wagons isolés : groupe de travail du CEFIC
Fin 2012, le CEFIC avait initié un groupe de travail sur le wagon isolé avec plusieurs représentants de l'industrie chimique
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Projet de réforme de gestion du système ferroviaire français
Le Ministre des Transports a présenté, le 29 mai 2013, en Conseil des Ministres son projet de réforme ferroviaire. Il prévoit de regrouper…
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Infrastructures : rapport "Mobilité 21"
Le rapport de la commission Mobilité 21 "pour un schéma national de mobilité durable" a pour mission de préciser et hiérarchiser les…
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Les entreprises de transport obligées d’afficher la quantité d’émissions de CO2 induite par leur prestation au 1er octobre 2013.
Le Gouvernement a fixé desobjectifs ambitieux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre fixés. Dans une perspective de…
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Le 44 tonnes transfrontalier : l'UIC écrit à Frédéric Cuvillier
Le 30 septembre 2013, Philippe Goebel, président de l'UIC, a écrit au Ministre des Transports, Frédéric Cuvillier, sur l'urgence de…
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Contrat type de commission de transport
Le décret n° 2013-293 du 5 avril 2013 concerne le contrat type de commission de transport ; il précise les obligations qui pèsent…
Transport intérieur en France en 2012 : analyses et statistiques
Selon une analyse du Commissariat Général au Développement Durable (CGDD), le secteur des transports en France a été sensiblement affecté…
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