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Circulaire ST 31 : traçabilité des expositions professionnelles
La présente circulaire fait le point sur les éléments de traçabilité des expositions professionnelles qui doivent ou peuvent être établis et apporte des précisions quant à leur mise en œuvre. Elle a été rédigée dans le cadre des travaux du groupe de travail « gestion des risques » du Comité Santé et Sécurité au Travail de France Chimie. Elle est destinée à l’employeur et aux acteurs de la prévention au sein de l’entreprise : hygiénistes du travail, animateurs, préventeurs ou responsables SST / HSE, médecins du travail, RH. ST 31
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5 novembre 2025 - Format hybride
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Journée hygiène industrielle le 20 novembre
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Veille réglementaire SSE du 16 au 30 septembre 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 septembre 2025.
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Veille réglementaire SSE du 1er au 15 septembre 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 septembre 2025. A noter cette quinzaine, le décret n° 2025-958 du 8 septembre 2025 relatif aux modalités de mise en œuvre de la trajectoire nationale de réduction progressive des rejets aqueux de PFAS des installations industrielles, pris en application de l’article 2 de la loi PFAS. Il s’agit d’un décret à caractère programmatique qui prescrit un objectif national. Il n’est donc pas opposable à chaque site individuellement. Cf. actualité
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