Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Publication de 3 circulaires Douane – Modalités déclaratives dans Delta Import
Nouveau procédé de prétraitement de l'eau — Simorep & Cie
Depuis 2018, Simorep optimise son prétraitement de l’eau en intégrant un procédé de clarification par flottation rapide. Cette innovation permet de couvrir 76 % des besoins du site avec de l’eau industrielle, réduisant ainsi la pression sur les ressources en eau potable et renforçant la durabilité.
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)
Lettre de désignation du représentant fiscal - Précisions sur les modalités d'utilisation
Facturation électronique
Tentative du gouvernement de maintenir l'échéance de la dématérialisation des factures
TVA à l’importation
Rapport spécial de la Cour des comptes européenne – Fraude à la TVA sur les importations