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Journée d’études du Citepa
« Vers un air plus sain » à la Journée Nationale de la Qualité de l’Air le 14.10.2025.
Air : s’informer par deux publications intéressantes
Bilan de la qualité de l’air et inventaire des émissions.
Journée de présentation et d'échanges des projets de deux guides liés à IED
IED - BREF : Projets de guides Stabilité et Inventaire
La liste des substances dans l’eau bientôt mise à jour
Accord bruxellois relatif à la révision de la liste de substances issue de la Directive Cadre sur l’Eau.
Webinaire REUT : cadre réglementaire pour les ICPE
La REUT est aujourd'hui l’un des principaux leviers à la disposition des ICPE afin de limiter leur impact sur la ressource en eau. Le cadre…
Vers un air plus sain : défis réglementaires et initiatives de l'industrie
À l’occasion de la Journée nationale de la qualité de l’air, le 14 octobre prochain , le Citepa, avec le soutien du ministère chargé de…
Trajectoire de diminution des rejets aqueux de PFAS
Publication du décret fixant la « trajectoire nationale de réduction progressive des rejets aqueux de PFAS des installations industrielles …
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)
Lettre de désignation du représentant fiscal - Précisions sur les modalités d'utilisation
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