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Webinaire Responsible Care #2 : structurez votre démarche RSE avec l'accompagnement Diagnostic Confirmé
Après le premier webinaire du 22 janvier portant sur les nouvelles fonctionnalités de l’outil d’autodiagnostic Responsible Care, une…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 décembre 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 décembre 2025.
TVA à l’importation et sur les opérations locales à La Réunion
Exonération pour les produits de première nécessité à compter du 28 décembre 2025
Formation MACF du CITEPA
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières.
Simplification de la Taxonomie européenne
L’acte délégué « omnibus taxonomie », adopté le 4 juillet dernier, a été publié au journal officiel et entrera en vigueur le 28…
Taxonomie : Outil autoévaluation du Cefic pour les DNSH
Afin d’apporter une aide concrète aux entreprises pour l’application de la Taxonomie européenne, le Cefic a développé, avec un soutien…
Vérifiez votre nouveau code APE disponible dès le 12 janvier 2026 sur le site de l’INSEE !
Les nomenclatures d’activités française et européennes seront actualisées en 2026
TVA à l'importation
Cadre applicable à la représentation fiscale des assujettis non établis en France à compter de 2026
Accises sur l’électricité
Nouveaux taux réduits d’accise sur l’électricité à compter du 1 er janvier 2026 pour les secteurs industriels.
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