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Perturbateurs endocriniens : accélérons la validation des méthodes pour nous protéger
A l’occasion de ses 5 ans, la plateforme PEPPER organise un colloque le 6 décembre de 9h à 16h à la Maison de la RATP à Paris sur le…
Perturbateurs endocriniens
Si les perturbateurs endocriniens sont un sujet majeur dans le cadre de la gestion des produits chimiques, il s’agit également d’une…
Lancement d’une campagne de recherche de potentielles activités de Perturbation Endocrinienne dans les effluents industriels
La Stratégie Nationale sur les Perturbateurs Endocriniens 2 prévoit de « Surveiller les rejets de certains secteurs d’activités…
La révision de REACH et les Nouvelles approches méthodologiques (NAM)
A l’occasion d’un workshop de l’ECHA fin mai, la Commission Européenne présente les pistes d’évolution des exigences standard…
Avis d'acompte 2023 de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Les avis d'acompte 2023 de CFE sont consultables en ligne à compter du 25 mai 2023 dans l'espace professionnel des entreprises depuis le site…
Les enseignements du Sénat sur la répartition du produit de la CVAE entre les collectivités locales et les EPCI
Dans un rapport d’information n° 596 sur les modalités de répartition de CVAE, la Commission des finances du Sénat émet plusieurs recommandations et signale un certain nombre de données intéressantes. F 521
France Chimie répond à la consultation sur la SNPE 2
France Chimie, Phyteis et FHER ont participé au Comité de Suivi de la 2nde Stratégie Nationale consultation publique relative à la…
CLP : Publication de guides relatifs aux nouvelles classes de danger : PE & PBT/PMT
Le guide de l’ECHA relatif aux critères de classification du règlement CLP a été mis à jour pour les nouvelles classes de danger (PE,…
COVID-19 - Plans de règlement aux entreprises rencontrant des difficultés
En raison de l'impact de l’épidémie de coronavirus sur l’activité économique, la direction générale des Finances publiques (DGFiP) a…
Définition des établissements industriels
Dans une mise à jour de sa base Bofip (documentation fiscale), l'administration commente la définition et l'évaluation des locaux industriels…
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