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Veille réglementaire SSE du 16 au 31 décembre 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 décembre 2025.
Comment maîtriser les risques ATEX (atmosphère explosives) ?
L’INERIS et le BARPI publient des documents de référence.
Comment prévenir les mélanges incompatibles entre produits chimiques lors des opérations de dépotage de camion-citerne dans un réservoir ?
L’INERIS met en ligne un rapport technique.
Formation MACF du CITEPA
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières.
Obligation d’audit énergétique et de Système de Management de l’énergie
Un décret précise les modalités d’application des nouvelles obligations d’audit énergétique et de mise en œuvre d’un système de…
Séminaire de la DGEC sur le Fonds Innovation européen
La DGEC organise, le 16 janvier 2026, un séminaire sur les appels à projets lancés par la Commission européenne pour soutenir la…
Webinaire – France 2030 | Appel à projets DECARB FLASH 2025-2027
L’ATEE et l’ADEME organisent un webinaire d’information sur l’appel à projets DECARB FLASH 2025-2027.
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Veille réglementaire SSE du 1er au 15 décembre 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 décembre 2025.
Soutien à la production d’hydrogène renouvelable ou bas-carbone
Le gouvernement a lancé la deuxième phase de l’appel d’offres portant sur le soutien à la production d’hydrogène renouvelable ou…
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