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Risques chimiques
L’évaluation et la prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques font l’objet d’une réglementation très fournie.…
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux agents chimiques CMR
Le décret n° 2024-307 du 4 avril 2024 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et complétant la traçabilité de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) a été publié au Journal Officiel le 5 avril 2024. Il crée, dans le code du travail, au titre de la prévention des risques chimiques, des dispositions relatives à la traçabilité individuelle de l’exposition aux CMR (art. R4412-93-1 à R4412-93-4). ST28_REV_1
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La santé dans nos sites : les risques CMR (cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction), le décret du 01/02/2001
Intervention du Dr. J-C. CONTASSOT (ATOFINA).
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Arrêté du 02/02/1998 modifié : article 65, protection des eaux souterraines
L’arrêté du 03/08/2001 porte révision de l’article 65 de l’arrêté du 02/02/1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau, ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement. T 476
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Emissions de composés organiques volatils : dispositions de l'arrêté du 02/02/1998 applicables en 2005
Plusieurs dispositions de l’arrêté du 2/02/1998, applicables aux installations autorisées avant le 01/01/2001, prennent effet le 30/10/2005. T 548
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Protection de l'environnement
La protection de l’environnement se situe au cœur des préoccupations des industriels de la Chimie.
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Changement climatique : l'action de l'industrie chimique française
L'industrie chimique française a su, par une politique volontariste, réduire significativement ses émissions de gaz à effet de serre.
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