Résultat de recherche

Certains sites de la Chimie souffrent d’un passif environnemental lié à des décennies d’exploitation. Aujourd’hui, alors qu’il…

11 mai 2015 Actualité Fiscalité

L’administration se propose de la commenter.

6 mai 2020 Fiscalité

Depuis l’apparition du Coronavirus, France Chimie est à l’écoute des difficultés rencontrées par ses adhérents et les accompagne au…

10 avril 2020 Actualité Fiscalité

Certificat d’origine – Produits soumis à restriction – Fiscalité énergétique

30 avril 2014 Actualité Fiscalité

L'administration publie les commentaires sur la dernière modification intervenue dans la loi de finances 2014.

3 avril 2018 Actualité Fiscalité

Remboursement d’une fraction de la TICPE et régime fiscal du GPL

13 décembre 2019 Actualité Fiscalité

Transfert à la DGFIP au 1er janvier 2020

27 avril 2016 Actualité Fiscalité

La Direction générale des douanes a publié au bulletin officiel des douanes du 18 avril la version de 2016 de l’instruction sur la Taxe sur…

5 décembre 2017 Actualité Fiscalité

Le dispositif proposé par le Gouvernement a été légèrement amendé par l’Assemblée nationale

6 février 2017 Actualité Fiscalité

L'Administration publie les barèmes d'évaluation forfaitaire des frais de carburant actualisés pour 2016.

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