Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
490 Résultats
Page
Délestage électrique
En raison d’un déficit de production d’électricité nucléaire, le risque de recours au délestage électrique est particulièrement…
Compensation financière des coûts indirects des quotas de CO2
La compensation des coûts indirects du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (SEQE) désigne le mécanisme par lequel certaines activités industrielles, à la fois grandes consommatrices d’électricité et fortement exposées à la concurrence internationale, peuvent obtenir une compensation financière au titre des coûts des émissions de CO2 supportés par les producteurs d’électricité et répercutés sur les prix de marché de l’électricité. T 634
Une stabilité de la facture au tarif régulé en 2024 ?
La Commission de régulation de l’énergie anticipe autant d’ARENH dans les factures d’électricité des consommateurs pour 2024.
Approvisionnement à l’ARENH pour l’année 2024
La Commission de régulation de l’énergie fournit des indications sur la part de l’approvisionnement qui sera couverte par l’ARENH en 202…
-
Obligations d’installation de dispositifs de production d’énergie renouvelable ou de végétalisation en toiture des bâtiments ou sur les ombrières de parkings
Pour atteindre des objectifs ambitieux de production d’énergie renouvelable et/ou accroître la résilience face aux évènements climatiques extrêmes, les pouvoirs publics français ont introduit de nouvelles obligations d’installer des dispositifs de production d’énergie renouvelable ou de végétalisation sur les toitures des bâtiments et/ou sur des ombrières de parkings. Cette circulaire T 676 fait le point sur la législation et la réglementation à date, afin que les exploitants de sites industriels se préparent à cette nouvelle obligation. T 676
Charte d’engagement des fournisseurs d’énergie
Le Gouvernement et les fournisseurs d’énergie s’engagent pour contribuer à réduire les factures de gaz et d’électricité des consommat…
La Commission européenne précise la définition de l’hydrogène renouvelable
La Commission européenne publie des réponses aux questions fréquentes concernant la définition de l’hydrogène renouvelable.
La loi de transition énergétique adoptée à l’Assemblée nationale
Malgré la procédure d’urgence et la constitution d’une Commission spéciale en amont de la première lecture, 2383 amendements sur le…
Page