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Agir en faveur de la biodiversité - BASF
En 2020, BASF France a engagé une démarche proactive de sensibilisation de ses sites de production aux enjeux de la biodiversité et aux conséquences potentielles de son appauvrissement. Suite à cette sensibilisation, des projets spécifiques ont été élaborés, nécessitant une adaptation des plans d’action en fonction des caractéristiques propres à chaque site, de leur secteur d’activité et de leur environnement. Cette fiche fait partie du DT125, qui regroupe les initiatives Responsible Care de France Chimie. RSE
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E-learning biodiversité - Bayer
En 2020, Bayer a développé un e-learning sur la biodiversité pour sensibiliser ses salariés à son importance. L’objectif était d’atteindre un taux de participation de 80 % d’ici fin 2021. Pour les usines sans accès informatique, des réunions en présentiel ont été organisées. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care. RSE
Responsible Care Awards 2023
Le Cefic lance les Responsible Care Awards 2023, qui visent à mettre en avant les projets liés à la transition affichée pour l’horizon 205…
Installations classées (ICPE) – Restez à jour pour votre garantie financière
Les installations ICPE sont soumises à l’obligation de constituer une garantie financière pour exercer leur activité.
ESPR : le programme 2025-2030 est adopté
“Ecodesign for Sustainable Products Regulation” prévoit que des critères d’écodesign seront fixés pour certains types de produits. Une…
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Produit, sous-produit, déchet : comment distinguer et utiliser ces notions
La circulaire T644 aborde les leviers réglementaires que sont la sortie de statut de déchet et l’utilisation des notions de produit, de sous-produit et de déchet T644
Les PFAS : questions-réponses
Que sont les PFAS ? Pourquoi posent-ils problème ? Quelle est la réglementation aujourd'hui ? France Chimie fait le point pour répondre aux…
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Loi ASAP : synthèse des enjeux relatifs aux ICPE
France Chimie publie la circulaire technique T 653 qui décrypte les principales dispositions de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique. Y sont les détaillées les dispositions de la loi visant les conditions d’application des prescriptions, les procédures et régimes, le milieu aquatique, le droit à l’information sur les risques majeurs et l'énergie. T 653
Report du démarrage de la filière REP Emballages professionnels
Aucune obligation au 1 er janvier 2025 pour les entreprises soumises à la Responsabilité Elargie du Producteur pour les Emballages Industriels…
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Fiche DGPR relative au statut de sous-produit
Ce document a pour objet de présenter la position de l’administration concernant la notion de sous-produit introduite par la Directive Cadre Déchets de 2008. Les détails apportés à l’interprétation des différentes conditions qui permettent de considérer un résidu non comme un déchet mais comme un sous-produit sont très satisfaisantes, cette note apporte donc une explication de texte précieuse, si l’on veut réellement développer l’utilisation de la notion de sous-produit et ainsi développer l’économie circulaire.
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