Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
78 Résultats
Page
Bilan et perspectives de la seconde Stratégie Nationale Perturbateurs Endocriniens (SNPE 2)
Une journée d’échanges est organisée le 12 juin 2024, dédiée au bilan des actions mises en œuvre de la seconde Stratégie Nationale…
Planning d'adoption des guides pour les nouvelles classes de danger CLP : PE & PBT/PMT
Les projets de guides permettant d’attribuer ces nouvelles classifications sont toujours en cours de consultation.
L’eau mise à l’honneur chez France Chimie
Quels leviers pour renforcer la résilience de la chimie face aux épisodes de stress hydriques ? Telle était la thématique de l’une des…
Ambition Zéro Pollution
Dans le cadre du Pacte Vert pour l’Europe, la Commission européenne lance l’initiative « zero pollution ambition » : vers une…
Nouvelle REP visant certaines substances impactant l’eau
La Directive Eau Résiduaire Urbaine (DERU) révisée introduit un financement du traitement des substances pharma et cosmétiques par…
Réexamen des conditions d’exploitation des sites soumis au Bref WGC
La circulaire technique T 658 vise à la compréhension de l’articulation entre les différents Brefs et du calendrier de révision de votre autorisation d’exploiter. Elle détaille également les différentes contraintes qui s’appliquent à votre site et aborde le dossier de réexamen. T 658
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
Page