19 janvier 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES

Un point sur les mélanges

9 janvier 2024 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Substances appauvrissant la couche d'ozone

Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2024

15 mars 2024 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Précurseurs chimiques de drogues

Nouvelle liste de surveillance volontaire - Révision de la législation européenne : audition de France Chimie

30 octobre 2020 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

DECLINAISON DU REGLEMENT SUR LES PRECURSEURS CHIMIQUES D'EXPLOSIFS

Où en sommes-nous au niveau national ?

18 février 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

PRECURSEURS CHIMIQUES D'EXPLOSIFS

Dépliant d’information du Service central des armes – Ministère de l’intérieur Colloque/Webinaire en mai 2021

17 septembre 2020 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Substances appauvrissant la couche d'ozone

La nouvelle taxe HFC en vigueur au 1 er janvier 2021

28 février 2023 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Substances appauvrissant la couche d'ozone

Import-export 2024

8 janvier 2025 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Exportation de produits chimiques dangereux (PIC)

De nouveaux produits soumis à notification avant exportation

10 mai 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Le Conseil de l’UE approuve le nouveau règlement sur le contrôle à l’exportation des biens à double-usage

22 octobre 2020 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Substances appauvrissant la couche d'ozone (HFC)

Initiative du CEFIC pour mettre fin aux importations illégales