3 mai 2009 Document Reach

REACH : résultats actualisés de l'étude MERCER

Etude d'impact de la proposition de réglementation européenne du 29/10/2003 dans le domaine des substances chimiques.

3 mai 2009 Document Reach

REACH : point de vue des autorités (Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable)

Intervention de Thierry TROUVE directeur de la prévention des pollutions et des risques.

23 avril 2008 Document Reach

Etude d'impact de la future politique dans le domaine des substances chimiques : impacts environnementaux et sanitaires

La nouvelle politique devrait avoir un impact sanitaire et environnemental direct positif, mais celui-ci ne peut pas être mesuré. En revanche, la baisse du PIB devrait avoir indirectement des conséquences sanitaires et environnementales négatives.

3 mai 2009 Document Reach

Comprendre REACH : classification / étiquetage, inventaire, système global harmonisé

Evolution par rapport au système actuel : proposition de modification de la directive 67/548/CEE (classification, étiquetage, emballage des substances dangereuses) accompagnant REACH.

25 octobre 2021 Document Reach

Atelier d'échange qualité des dossiers d'enregistrement REACH du 22 octobre 2021

28 octobre 2007 Document Reach

Objectifs et statut de la FDS, son rôle dans l’évaluation et la prévention du risque chimique

Intervention de M. GAU (DRT/CT4) à la journée d'information "Bien informer les utilisateurs de nos produits : les nouvelles obligations réglementaires relatives à la classification, à l’étiquetage et aux Fiches de Données de Sécurité"

29 mai 2012 Document Reach

REACH : 5 ans de mise en oeuvre

Au sommaire : 1) Le règlement REACH, 2) 5 ans de mise en œuvre : bilan pour les industriels de la chimie en France, 3) Positions de l’UIC, 4) Témoignage d’un secteur aval : le GIFAS, 5) Conclusions.

23 avril 2008 Document Reach

Etude d'impact de la future politique dans le domaine des substances chimiques : approche méthodologique de l'analyse

L’évaluation de l'impact du livre blanc a été réalisée à partir d’une analyse détaillée de différents segments pilotes qui ont servi à alimenter un modèle macro-économique.

3 mai 2009 Document Reach

Comprendre REACH : enregistrement des substances

Producteurs et importateurs responsables de la fourniture des données et de l'évaluation des risques pour les usages identifiés, augmentation de l'implication des utilisateurs en aval.