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Programme d’accompagnement eau
France Chimie déploie un programme d’accompagnement dédié aux industriels de la chimie, pour les aider à maîtriser leurs usages de l'eau…
Effluents aqueux de la chimie
Les sites de la Chimie qui doivent se mettre en conformité, au 1er janvier 2020, à l’arrêté du 2 février 1998 révisé - volet Eau - sont invités à se mettre en conformité, par la même occasion, au BREF CWW si les NEAMTD sont plus contraignantes que les VLE de l’arrêté. Alors ces sites, s’ils n’ont pas encore révisé leur arrêté préfectoral selon l’IED, bénéficieront d’aides des Agences de l’Eau, dans la mesure où ils anticiperont, pour la partie Eau, leur obligation de révision de leur autorisation d’exploiter selon l’IED. T 632
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Recherche de substances dangereuses dans les effluents aqueux
La présente circulaire présente le cahier des charges commun établi pour l’ensemble de ces études. T 493
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Circulaire ministérielle du 23/12/2003 sur le schéma de maîtrise des émissions de composés organiques volatils
Installations classées, circulaire concernant les objectifs des schémas de maîtrise des émissions de composés organiques volatils. T 529
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IED : déclaration d'activité principale
La présente circulaire a pour objet de préciser le calendrier d’application de l’IED et les grandes échéances qui attendent les industriels concernés. T 601
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Élaboration du dossier de réexamen - Chimie organique à grand volume de production - compléments -
Les exploitants concernés par le BREF LVOC au titre de leur activité principale ont jusqu’au 6 décembre 2018, pour remettre aux services de l’inspection leur dossier de réexamen, accompagné de leur rapport de base et, le cas échéant, de leur demande de dérogation. T 629
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Projet de loi Climat et Résilience - dispositions du texte issu de la Commission Mixte Paritaire
La Commission Mixte Paritaire (CMP) sur le projet de loi climat et résilience, conclusive, a eu lieu le 12 juillet dernier. Projet de loi Climat et Résilience - dispositions du texte issu de la Commission Mixte Paritaire
Les sites de la Chimie doivent démarrer le récolement aux prescriptions du Bref WGC
Finalisation du Bref WGC relatif aux effluents gazeux de la chimie : plus que quelques mois avant le réexamen des autorisations d’exploiter…
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Guide technique de mise en place des schémas de maitrise des émissions dans le secteur de la chimie fine pharmaceutique
Le schéma de maîtrise des émissions de COV est une alternative proposée aux industriels qui émettent des COV, prévue par l'arrêté du 02/02/ 1998 modifié. Elle leur permet de choisir les émissions sur lesquelles ils vont faire porter leurs plus gros efforts.
Les investissements pour protéger l'environnement augmentent en 2018
La Chimie a investi 253 millions d'euros.
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