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Référentiel d’audit pour la sélection des réparateurs de soupapes de sécurité (DT 88)
Les opérations de réparation et de révision des soupapes de sûreté doivent donc être confiées à des entreprises ayant le savoir-faire et les compétences requises. Afin de pouvoir sélectionner de telles entreprises, l'UFIP et l'UIC ont élaboré ce guide.
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Dispositions réglementaires relatives aux atmosphères explosives ou « atex »
Appareils et systèmes de protection
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Retour d'expérience : TREX 01 et TREX 02
Vous trouverez ci-annexé deux circulaires "Rex", numérotées T-Rex 01 et T-Rex 02, respectivement intitulées "Montage des manomètres – Plan d'action contrôle des raccordements" et "Rupture de flexible armé revêtu PTFE".
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Retour d'expérience : montage des manomètres
Cette circulaire est destinée à sensibiliser le personnel concerné sur la bonne façon de visser les manomètres et sur les vérifications à effectuer lors de cette opération.
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Cahier de sécurité n° 14 : feux de cuvettes, révision 1
Le présent cahier de sécurité ne traite que des feux de liquides inflammables contenus dans des cuvettes à l'air libre. Il n'aborde pas le cas des feux de solides inflammables et de produits pyrophoriques.
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Loi n° 2003-699 du 30/07/2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
Annexe à la circulaire technique T 521 ou sociale S 2072.
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Prévention des risques technologiques et naturels et réparation des dommages : loi n° 2003-699 du 30/07/2003
Cette circulaire présente les dispositions contenues dans le titre I relatif aux risques technologiques et dans le titre III portant diverses dispositions susceptibles de concerner les entreprises de la chimie de la loi du 30/07/2003.
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Certification des inspecteurs de l’industrie chimique
Lors de sa réunion du 4 février 2003, le Bureau du CTNIIC a pris la décision de conformer son accréditation du système de certification des inspecteurs d’usine à la norme NF EN 45013.
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Guide pour l'information d'urgence
L’objet du présent guide (DT 79) est de fournir aux établissements petits et moyens de l’industrie chimique les éléments nécessaires à une communication efficace en cas de crise (accident ou incident) déclarée.
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Services inspection reconnus : décision ministérielle technique / pression n° 32510 de la Ministre Déléguée à l'industrie
La circulaire DM-T/P n° 32510 du 21 mai 2003 de la Ministre Déléguée à l'Industrie décrit les modalités de reconnaissance par l'administration des services inspection des utilisateurs, appelés Services Inspection Reconnus (SIR).
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