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IED : NOUVEAU GUIDE DGPR POUR LA SIMPLIFICATION DU RÉEXAMEN
Le guide DGPR de mise en œuvre de la directive sur les émissions industrielles (IED) et le guide DGPR pour la simplification du…
Révision de la directive qualité de l’air
La Commission européenne a publié sa proposition de directive révisant les directives 2008/50 (qualité de l’air ambiant et un air pur pour…
BREF WGC
Le projet de décision d’exécution de la Commission établissant les conclusions sur les MTD pour les systèmes communs de gestion et de…
Air : s’informer par deux publications intéressantes
Bilan de la qualité de l’air et inventaire des émissions.
BREF WGC : publication des conclusions sur les MTD
Les Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles du Bref WGC ont été publiées le 12 décembre 2022. Si vous êtes soumis au Bref…
Trajectoire de diminution des rejets aqueux de PFAS
Publication du décret fixant la « trajectoire nationale de réduction progressive des rejets aqueux de PFAS des installations industrielles …
Publication de la circulaire technique France Chimie T667 « Élaboration du dossier de réexamen des sites soumis au Bref WGC »
Les Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles du Bref WGC (systèmes communs de gestion et de traitement des gaz résiduaires dans…
Circulaire T 673 : comprendre le Bref WGC
Cette circulaire technique relative au Bref WGC s’adresse aux exploitants qui élaborent leur dossier de réexamen IED. Elle apporte des…
Webinaire REUT : cadre réglementaire pour les ICPE
La REUT est aujourd'hui l’un des principaux leviers à la disposition des ICPE afin de limiter leur impact sur la ressource en eau. Le cadre…
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