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Élaboration du dossier de réexamen des sites soumis au Bref WGC
La circulaire technique T667 a pour objet d’aider les sites IED dans l’élaboration de cet important document qu’est le dossier de réexamen. T 667
Trajectoire de diminution des rejets aqueux de PFAS
Publication du décret fixant la « trajectoire nationale de réduction progressive des rejets aqueux de PFAS des installations industrielles …
IED : NOUVEAU GUIDE DGPR POUR LA SIMPLIFICATION DU RÉEXAMEN
Le guide DGPR de mise en œuvre de la directive sur les émissions industrielles (IED) et le guide DGPR pour la simplification du…
BREF WGC
Le projet de décision d’exécution de la Commission établissant les conclusions sur les MTD pour les systèmes communs de gestion et de…
Révision de la directive qualité de l’air
La Commission européenne a publié sa proposition de directive révisant les directives 2008/50 (qualité de l’air ambiant et un air pur pour…
BREF WGC : publication des conclusions sur les MTD
Les Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles du Bref WGC ont été publiées le 12 décembre 2022. Si vous êtes soumis au Bref…
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Surveillance des PFAS dans les rejets aqueux des ICPE
Ce document a pour objectif d’apporter quelques précisions aux dispositions de l’arrêté du 20 juin 2023 relatif à l’analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des installations classées pour la protection de l’environnement relevant du régime de l’autorisation, et aux explicatifs de la note d’application du 18 juillet 2023. T 674
Elaboration du dossier de réexamen IED des sites soumis au Bref WGC
Inscrivez-vous au webinaire : vendredi 26 mai de 9h à 11h.
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