Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
509 Résultats
Page
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 décembre 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 décembre 2021.
Taxes énergétiques : précision sur les tarifs normaux
L’administration fiscale apporte des précisions sur le montant des taux pleins de fiscalité sur le gaz, le charbon et l’électricité.
Veille réglementaire SSE du 16 au 28 février 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 28 février 2022.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 octobre 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 octobre 2021.
Veille réglementaire SSE du 16 juillet au 15 septembre 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 juillet au 15 septembre 2022.
Plan d’action en faveur de la Chimie : une étape majeure
A la suite du Cefic, France Chimie réagit au plan d'action d’action en faveur de la Chimie annoncé par la Commission Européenne
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2021
Réduction des émissions de CO2 liées aux transports - Rhodia
En 2020, Rhodia (Solvay) a mis en place une navette maritime entre Le Havre et La Rochelle pour massifier le transport de matières premières. Résultat : 640 trajets routiers supprimés (320 000 km) et une réduction significative des émissions de CO2. RSE
URGENT : Exonérations et taux réduits de fiscalité énergétique
De nouvelles attestations doivent être transmises aux fournisseurs d'électricité, de gaz et de charbon pour continuer de bénéficier des…
Page