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Visa pour la chimie
Nous vous avons tenus informés de l’avancement du projet de formation en e-learning pour les opérateurs de nos entreprises, appelé « VISA POUR LA CHIMIE ».
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Réunion paritaire du 11/06/2004 sur la formation professionnelle tout au long de la vie
La réunion avait été précédée de l’envoi par l’UIC d’un projet d’accord traitant de l’ensemble des thèmes abordés depuis le début de la négociation.
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Loi du 04/05/2004 sur la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
Nos lecteurs trouveront ci-après, un résumé des principales dispositions relatives au dialogue social figurant dans cette loi.
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Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
Dans le numéro 77 des Nouvelles sociales de l’UIC, nous avions évoqué la possibilité pour les PME/PMI de bénéficier d’un accompagnement individuel en matière de GPEC.
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Visa pour la chimie
Les industries chimiques comptent à ce jour environ 80 000 opérateurs, soit 35 % de la population salariée de la branche. Depuis quelques années, de profondes évolutions modifient le devenir de ce métier de base.
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Ouverture d’une négociation sur la formation professionnelle tout au long de la vie
Une négociation s’est ouverte le 17/03/2004 à l’UIC dans le cadre de l’accord national interprofessionnel du 20/09/2003, accord qui a servi de base au projet de loi en cours d’adoption devant le Parlement.
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Bilan 2003 de la collecte et de l'utilisation des fonds de l'OPCA C2P dans la branche chimie
La mise en œuvre du nouveau dispositif, dont le principe n'est pas différent du précédent, nécessite des négociations de branche sur les priorités et le taux de financement pour l'OPCA ; dans la chimie un calendrier est prévu jusqu'au mois de juin.
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Taxe d'apprentissage : modalités de calcul des exonérations de la taxe en 2004
Les entreprises ayant accueilli au moins un apprenti et dont la masse salariale brute 2003 est inférieure à 84 437 € sont exonérées en 2004 de taxe d’apprentissage, ce qui correspond à un montant de taxe de 422 €.
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Projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Nous vous proposons ci-après une mise à jour synthétique de ce que les entreprises doivent savoir aujourd’hui à la lumière du texte voté en janvier par l’assemblée nationale.
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Participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue
Les employeurs qui occupent au moins cinquante salariés doivent désormais attester sur l’honneur qu’ils ont satisfait à l’obligation de consultation du comité d’entreprise prévue à l’article L. 951-8 du code du travail.
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