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Accord sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité du 20/05/1992 : titre II chapitre II
Les dispositions du présent chapitre s’appuient sur les principes posés par le décret n° 92-158 du 20 février 1992 relatif aux prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure.
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Accord sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité du 20/05/1992 : titre II chapitre III
Les dispositions contenues dans le présent chapitre complètent les dispositions légales, réglementaires et conventionnelles applicables aux salariés des entreprises de travail temporaire ; elles visent tout particulièrement à intégrer la prévention ...
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Travaux effectués par une entreprise extérieure : décret n° 92-158 du 20/02/1992
Ce décret complète le code du travail et fixe les prescriptions particulières d'hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure.
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Fonction sécurité
Vous trouverez ci-joint une note établie par notre groupe de travail "Moyens de prévention des accidents’’ et approuvée-par notre Comité de réflexion "Hygiène-sécurité-environnement".
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Accord-cadre national interprofessionnel du 17/03/1975 sur l’amélioration des conditions de travail : titre IV Hygiène, Sécurité et Prévention
ART. 20. - Le développement de la sécurité des travailleurs, élément essentiel de l’amélioration des conditions de travail, doit être au centre de tous les problèmes de production et d’organisation du travail.
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