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FAQ du webinaire du 9 janvier 2025 sur la mise en œuvre de l’arrêté du 11 avril 2017 modifié sur les entrepôts couverts, rubrique 1510
Lors d’un webinaire organisé par France Chimie le 9 janvier 2025, le BRIEC a précisé l’application réglementaire de l’arrêté du 11…
Evolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019
Compléments à apporter au POI (Plan d’Opération Interne) sur le volet « remise en état et nettoyage de l’environnement après un accident majeur » T662
Liquides inflammables en régime d’enregistrement : Êtes-vous conformes à l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 (rubriques ICPE 4331 / 4734) ?
Le 27 juin dernier, le BRIEC, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, a apporté de plus amples éclairages réglementaires sur les…
Prévention des risques industriels liés aux fortes chaleurs
Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels) donne des recommandations pratiques aux exploitants pour prévenir les…
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Dispositions réglementaires relatives aux atmosphères explosives ou « atex »
Appareils et systèmes de protection T 535
Mardi de la DGPR "Evaluation de la qualité des dossiers d'autorisation environnementale"
La DGPR organise le 24 juin une conférence sur "Evaluation de la qualité des dossiers d'autorisation environnementale".
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Fiches Questions Réponses sur la nouvelle nomenclature ICPE/Directive SEVESO 3 (en vigueur au 1er juin 2015)
Cette circulaire a pour objet de répondre aux questions fréquemment posées par les adhérents sur le sujet en titre T 608
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Nouvelle réglementation SEVESO/ ENTREPÔTS/ LIQUIDES INFLAMMABLES
France Chimie met à disposition de tous les exploitants une « foire aux questions » dans le cadre du programme PLIS (Plan Logistique Industrie Sécurité) soutenu par le ministère de la Transition écologique. Circulaire technique T657 révisée 31 mai 2023
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