21 décembre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire T661 - Evolutions réglementaires Etat des stocks des matières stockées

La présente circulaire technique donne des recommandations pour établir l’état des stocks exigé au titre de l’article 47 de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié. Ces dispositions sont applicables au 1er janvier 2022 Ces évolutions ont pour objet de prendre en compte les premiers éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat vis-à-vis de l’incendie de grande ampleur survenu sur deux zones d’entreposage de matières inflammables et combustibles le 26 septembre 2019 à Rouen. Cette circulaire complète les circulaires techniques : T650, T651, T654, T655, T656.

21 décembre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire T655 révisée -Evolutions réglementaires Récipients mobiles

La présente circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires associés à la création d’un arrêté spécifique relatif au stockage de liquides inflammables en récipients mobiles. Les évolutions ont pour objet de prendre en compte les premiers éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat vis-à-vis de l’incendie de grande ampleur survenu sur deux zones d’entreposage de matières inflammables et combustibles le 26 septembre 2019 à Rouen.

21 décembre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

T654 révisée - Evolutions réglementaires entrepôts

Version révisée décembre 2021. La présente circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux entrepôts. Les évolutions ont pour objet de prendre en compte les premiers éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat vis-à-vis de l’incendie de grande ampleur survenu sur deux zones d’entreposage de matières inflammables et combustibles le 26 septembre 2019 à Rouen.  

14 octobre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Evolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019

Compléments à apporter au POI (Plan d’Opération Interne) sur le volet « remise en état et nettoyage de l’environnement après un accident majeur »

12 octobre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Comment construire un système de gestion du REX en sécurité des procédés ?

La circulaire T660 a pour objet de mettre en avant l’importance pour les entreprises de construire un processus de gestion du REX pour progresser en sécurité.

12 octobre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Les fondamentaux pour une conduite des opérations en sécurité

Les recommandations de l'European Process Safecy Centre (EPSC).

21 mai 2021 Document Produits sous contrôle, Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide sur les précurseurs chimiques d’explosifs

18 mai 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

T657 - FAQ Evolutions Réglementaires Post incendie de Rouen

La présente circulaire technique complète les circulaires techniques T650, T651, T654, T655 et T656 sur les évolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019.