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REVISIONS DE L’ETS et MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Déception sur le volet export MACF et Douane
MECANISMES D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES
Colloque Ministère de l’économie Tribune de 9 Etats membres dans la presse Note de la DG Trésor
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Texte adopté par le Parlement européen et le Conseil
MACF et emballages
Des emballages tels que les fûts en aciers et en aluminium peuvent faire l’objet d’une déclaration au titre du MACF
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Quelles obligations pendant la période de transition ?
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Point de situation à l’issue du premier rapportage
Mécanisme ajustement carbone aux frontières (MACF)
Entrée en vigueur au 1 er octobre - Guide pratique de la DGEC
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Accord Parlement/Conseil de l’UE sur les simplifications
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