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France chimie déploie son guide d’adaptation au changement climatique (DT127)
France Chimie partage les temps forts de la matinée de lancement le 6 mars 2025 du guide technique DT127.
Une 3e Stratégie Nationale Perturbateurs Endocriniens (SNPE) est souhaitable, et même nécessaire d’après l’inspection des services publiques.
La journée d’échanges du 12 juin 2024 fut l’occasion de faire le bilan de la deuxième Stratégie Nationale Perturbateurs Endocriniens…
Plan national d'adaptation au changement climatique
Adaptation au changement climatique : France Chimie publie son guide tandis que le Gouvernement présente son nouveau plan.
Bilan et perspectives de la seconde Stratégie Nationale Perturbateurs Endocriniens (SNPE 2)
Une journée d’échanges est organisée le 12 juin 2024, dédiée au bilan des actions mises en œuvre de la seconde Stratégie Nationale…
Loi santé : deux décrets d’application ont été publiés
Ces textes précisent de nombreuses dispositions relatives au dossier médical en santé au travail (DMST), ainsi que des mesures relatives aux…
Prévention des accidents du travail graves et mortels (ATGM)
Des règles d’or sont publiées pour la prévention des risques professionnels liés à l’utilisation des machines.
Veille réglementaire SSE du 15 au 31 mars 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 15 au 31 mars 2025.
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Veille réglementaire SSE du 1er au 31 janvier 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 31 janvier 2025. A noter cette quinzaine : PPWR Règlement, très attendu, qui « établit des exigences en matière de durabilité environnementale et d’étiquetage relatives à l’ensemble du cycle de vie des emballages » et « fixe également des exigences relatives à la responsabilité élargie des producteurs, à la prévention [et gestion] des déchets d’emballages ». Règlement (UE) 2025/40 du Parlement européen et du Conseil du 19 décembre 2024 relatif aux emballages et aux déchets d’emballages, modifiant le règlement (UE) 2019/1020 et la directive (UE) 2019/904, et abrogeant la directive 94/62/CE
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Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 février 2025.
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Veille réglementaire SSE du 15 au 28 février 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 15 au 28 février 2025.
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