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Gels hydro-alcooliques
Allongement du délai de mise à disposition sur le marché de gels hydro-alcooliques (GHA)
Taxes énergétiques
Transfert de compétences Douane vers DGFiP Le courrier France Chimie adressé au cabinet du ministre délégué aux comptes publics
AUTOLIQUIDATION DE LA TVA A L’IMPORTATION
La déclaration CA3 préremplie et sa notice Questions des industriels de la chimie à la DGFiP
Simplification du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières
Dans le cadre de son Clean Industrial Deal, la Commission européenne propose une simplification du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux…
Transfert de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE)
Report en 2026 voire même en 2027 !
Les droits de douane dans le monde
Publication 2023 de l’OMC sur les profils tarifaires de plus de 170 pays
Loi de finances pour 2025 : mesures relatives à l’énergie
La loi de finances pour 2025 introduit plusieurs mesures importantes qui affecteront l’approvisionnement en énergie de l’industrie.
Taxes énergétiques : précision sur les tarifs normaux
L’administration fiscale apporte des précisions sur le montant des taux pleins de fiscalité sur le gaz, le charbon et l’électricité.
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