22 mars 2013 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Plan de modernisation des installations industrielles : fiche questions/réponses sur les capacités

cette fiche a été rédigée à la demande de la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques Technologiques) pour faciliter la lecture de l’AM du 4 octobre 2010 sur le périmètre du plan de modernisation des installations industrielles. PMII - fiche

21 mars 2000 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Loi Barnier

La loi n°95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement, est parue au Journal Officiel du 3 février. T 305

4 juillet 2022 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Documents DGPR - Catégorie d’installation - Déterminer la catégorie de l'installation pour identifier les modalités d'application des prescriptions

29 décembre 2007 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Collecte et retour d'expérience : rôle de l'UIC dans la collecte des éléments pouvant donner lieu à un retour d'expérience

Le Conseil d'Administration de l'UIC lors de sa séance du 5 décembre 2002, a approuvé les grandes lignes de la mise en place par l'UIC d'une collecte des éléments pouvant donner lieu à retour d'expérience. T 502

16 décembre 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Plan de modernisation des installations industrielles : circulaire n°1

Cette circulaire a pour but de préciser les actions à conduire dans le cadre de la publication de l’arrêté ministériel du 4 octobre 2010 sur le « plan de modernisation des installations industrielles ». T 577

5 avril 2011 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Mise en œuvre de la réglementation relative aux atmosphères explosives ou ATEX

Ce guide est destiné aux établissements disposant d'un Service Inspection Reconnu (SIR) qui souhaitent bénéficier des aménagements prévus par l’arrêté du 15 mars 2000. DT 83

11 juillet 2009 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Retour d'expérience : TREX 01 et TREX 02

Vous trouverez ci-annexé deux circulaires "Rex", numérotées T-Rex 01 et T-Rex 02, respectivement intitulées "Montage des manomètres – Plan d'action contrôle des raccordements" et "Rupture de flexible armé revêtu PTFE". T 533