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Systèmes d'information douaniers
Delta Import – Points d’avancement – Ouverture de service au 26 novembre 2024
Publications DGDDI - Notes aux opérateurs et guide utilisateur
La Douane publie deux notes aux opérateurs relatives d’une part, à la gestion des contingents critiques, et d’autre part, au contrôle de…
Politique douanière
La politique douanière s’inscrit dans un ensemble de règles issues notamment de la législation européenne, définie dans le Code des…
Systèmes d'information douaniers
Déploiement des systèmes informatiques « avant-dédouanement » ICS2 et ANTES sur le vecteur maritime et fluvial
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Modalités d'application du dédouanement dit "sur camion"
La DGDDI publie différentes fiches à l’intention des opérateurs au sujet des modalités d’application du dédouanement sur camion
CODE DES DOUANES L’UNION et RÈGLES D’ORIGINE
Déclaration du fournisseur et statut d’exportateur agréé
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Note aux opérateurs DGDDI : Actualisation des fiches d'alerte et de procédure de secours
La Douane réactualise ses fiches d’alerte et de procédures de secours en prenant en compte les principales évolutions réglementaires…
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Dématérialisation des demandes d’autorisations douanières
Déploiement par la Commission du système européen relatif à la délivrance des autorisations douanières tel que prévu dans le Code des…
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Nouvelle structure de la Douane dédiée aux grandes entreprises
Après le lancement, en mai 2016, de la structure centrale appelée Service Grands Comptes (SGC) chargée du conseil, de l'accompagnement et de…
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