7 mai 2020 Document Santé - sécurité au travail, Affaires sociales

Les dérogations prévues par le Code du travail et les accords Chimie en matière de durées maximales de travail et durées minimales de repos

 La présente circulaire récapitule les possibilités ouvertes aux employeurs de la Chimie en matière de durées du travail et de temps de repos pour les salariés de plus de 18 ans, en application des dispositions légales et des accords de branche. 

10 mars 2020 Document Affaires sociales

L’entretien professionnel - Précisions apportées par le questions-réponses

 Au regard des difficultés d’interprétation soulevées par les nouvelles dispositions issues de l’ordonnance « coquille » du 21 août 2019, le Ministère du travail a récemment mis en ligne un questions-réponses reprenant les principales questions reçues concernant les obligations de l’employeur en matière d’entretien professionnel. Cette circulaire est donc mise à jour afin de tenir compte de ce questions-réponses. 

1 janvier 2020 Document Salaires & avantages sociaux, Affaires sociales

Complémentaire santé collective offre labellisée par les industries chimiques

4 novembre 2019 Document Affaires sociales

Les Nouvelles sociales n° 171 : Août – Octobre 2019

 Au sommaire de ce numéro :  - Informations professionnelles : Régime frais de santé de la branche mis en conformité avec la réforme du panier de soins « 100% santé » ; Mise en conformité du régime PEI-PERCOI de la branche avec la loi PACTE   - Lois, Jurisprudence… : Index de l’égalité entre les femmes et les hommes ; Préjudice d’anxiété

15 juillet 2019 Document Affaires sociales

Les Nouvelles Sociales n° 170 : mai - juillet 2019

Au sommaire de ce numéro :   - Informations professionnelles :  Signature de l’accord portant mise en place de la CPPNI   - Lois, Jurisprudence… : Tarification accidents du travail et maladies professionnelles ; Les montants du remboursement par l’AGFPN du salaire maintenu par l’employeur des salariés des entreprises de moins de 50 salariés participant aux négociations de branche ; Barème Macron : conformité aux engagements internationaux de la France ; Allongement du congé de paternité en cas d’hospitalisation du nouveau-né.

15 mai 2019 Document Affaires sociales

Les Nouvelles Sociales n° 169 : février - avril 2019

Au sommaire de ce numéro :   - Informations professionnelles : Négociations en cours dans la branche   - Lois, Jurisprudence… : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes ; Le code du travail numérique ; Arrêt de la Cour de cassation du 5 avril 2019 sur le préjudice d’anxiété ; Le barème d’indemnités pour licenciement abusif censuré par un conseil de prud’hommes ; Transaction rédigée en termes généraux et exclusion de la contestation ultérieure

6 février 2019 Document Affaires sociales

Les Nouvelles Sociales n° 168 : novembre 2018 - janvier 2019

Au sommaire de ce numéro : Informations professionnelles, Lois et Jurisprudence