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Accord sur le commerce UE/MERCOSUR
Accès aux préférences et contingents tarifaires et exigences en matière d’origine
Nouveau guide technique sur la tenue au séisme
Une version révisée du guide structures et supports (DT 111) est disponible.
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Statut MACF autorisé, coût du certificat et cas des engrais
Accises sur l’électricité : modalités d’application des tarifs réduits
L’administration fiscale apporte des précisions sur les modalités d’application des tarifs réduits d’accise sur l’électricité à la…
Passeport de prévention : mise en œuvre pratique par l’employeur
Dans le cadre de l’ouverture du passeport de prévention aux employeurs, France Chimie revient sur le webinaire qu’elle a organisé le 18…
Retour d’expérience sur une projection d’eau sodée
Cet évènement met en lumière l’importance des analyses de risques dans toutes les phases d’un procédé (marche normale, marche…
Retour sur le webinaire du 18 mars sur le passeport de prévention
France Chimie poursuit son accompagnement et met à disposition de ses adhérents la présentation du webinaire.
Loi de finances pour 2026 : fiscalité énergie & environnement
La loi de finances pour 2026 modifie les taux d’accise sur l’électricité et le gaz et introduit une redevance PFAS dans les rejets aqueux.…
Guide pratique DT 40
France Chimie met à jour le guide pratique DT 40 sur la formation à la sécurité des salariés des entreprises extérieures intervenant dans…
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