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Systèmes d’information douaniers
ICS2 et ELO à la frontière intelligente Brexit : report de l’obligation ELO à début 2026
Systèmes d'informations douaniers
Téléservice ELO (Enveloppe Logistique Obligatoire) Brexit : prolongation de la transition
L’enquête de l’INRS sur les PFAS en milieu professionnel est relancée
Une participation plus large est attendue jusqu’au 4 avril 2025.
Relations avec le Royaume-Uni
Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO) – Déploiement reporté à la seconde quinzaine d’avril
Système d'information douanier
Avant-dédouanement - Lancement ICS2 et ANTES – Vecteurs routier & ferroviaire – 1 er avril 2025
Rappel du contenu de la PPL « PFAS » votée le 20 février à l’Assemblée Nationale
Rappel des principaux articles de la Proposition de Loi (PPL) « Protéger les populations du risque PFAS » votée à l’Assemblée…
Formations 2025 sur la prévention des risques professionnels
France Chimie propose des sessions de formation gratuites, axées sur la prévention des risques chimiques.
Révision du CLP : quelles sont les évolutions de cette réglementation structurante ?
La révision du règlement relatif à la classification, l’étiquetage et l’emballage des produits, publiée fin novembre 2024, apporte de…
Renseignements Contraignants sur l’Origine (RCO)
Autorités compétentes pour l’Irlande du Nord (UE/RU)
RELATIONS AVEC LE ROYAUME-UNI
Webinaire DOUANE – 17 février 2025 FRONTIERE INTELLIGENTE – Enveloppe Logistique Obligatoire
L’enquête de l’INRS sur les PFAS en milieu professionnel est lancée
Elle a été adressée à un échantillon d’entreprises de différents secteurs d’activité.
CLP : Publication de guides relatifs aux nouvelles classes de danger : PE & PBT/PMT
Le guide de l’ECHA relatif aux critères de classification du règlement CLP a été mis à jour pour les nouvelles classes de danger (PE,…
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