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Horizon Europe : programme-cadre de l'Union européenne
Un accompagnement pour faire face aux problématiques mondiales actuelles
SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta IMPORT – Prolongation de la période transitoire jusqu’au 30 juin 2025
SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta T (Transit) - Consignes à suivre pour indiquer l'EXPEDITEUR et le DESTINATAIRE de la déclaration de transit
Système d'information douanier
Mise à jour de la notice relative à la liaison entre Delta Import et le GUN
Système d'information douanier
Delta Import et Export/SDS – Support de présentation – Webinaire Douane du 14 mai 2025
La loi DADDUE modifie la transposition de la CSRD en France
En parallèle des discussions européennes sur la simplification de la CSRD avec Omnibus, la France a adapté sa transposition de la CSRD avec…
TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER (TIR)
Convention TIR (1975) — Changements applicables à partir du 1 er juin 2025
Opérateur économique agrée (OEA)
Renforcement de la coopération douanière entre États membres pour l’octroi du statut OEA
SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta Export/SDS (Suivi de Sortie) – Webinaire Douane du 16 avril – Support de présentation
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