Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
4819 Résultats
Page
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Modifications du règlement européen en vigueur – Nouvelle liste de produits contrôlés
Colloque Responsible Care de Casablanca 2022
France Chimie est intervenue lors du 18 ème workshop Responsible Care à Casablanca, organisé par la Fédération de la Chimie et de la…
Consultation de la Commission européenne sur le paquet « VAT in the Digital Age »
La Commission européenne a publié son projet
DIRECTIVE NIS 2 : DES REGLES DE CYBERSECURITE RENFORCEES POUR LES INDUSTRIELS DE LA CHIMIE
Afin d’assurer une protection harmonisée minimale au sein de l’Union Européenne dans le domaine de la cybersécurité, la directive NIS 2…
Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
Précisions sur les composantes lessives et émissions polluantes
Appel à participation des adhérents à la campagne de tests de la plateforme numérique du passeport de prévention
En prévision de l’utilisation de cette plateforme par les employeurs, annoncée opérationnelle en 2023/2024, les entreprises de la branche,…
VALEUR EN DOUANE
Dématérialisation de la gestion des autorisations d’ajustement de la valeur en douane (AJ) - 1 er avril 2023
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 décembre 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 décembre 2022.
Guide du crédit d'impôt recherche 2022
Le Guide CIR 2022 - focus agrément est en ligne sur le site du ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de…
Les ministres de l'énergie de l'UE s’accordent sur un mécanisme de plafonnement dynamique des prix de marché du gaz
A l’issue de discussions houleuses, les Etats-membres de l’Union européenne se sont accordés pour mettre en place un mécanisme de…
Page