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PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Modifications des listes communautaires de substances classifiées Relevé de conclusions de la réunion MNCPC / Fédérations du 23 janvier 202…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2023.
L’agence européenne des produits chimiques (ECHA) identifie 9 nouvelles substances extrêmement préoccupantes (SVHC)
Le 17 janvier dernier, l'ECHA a mis à jour la liste des substances extrêmement préoccupantes candidates pour l'inclusion à l'annexe XIV…
Circulaire technique T668 sur la mise en œuvre des prescriptions relatives aux installations enregistrées sous les rubriques liquides inflammables 4331 ou 4734
France Chimie met à disposition de ses adhérents une synthèse des exigences de l’arrêté du 1 er juin 2015 relatif aux prescriptions…
Panorama de la cybermenace en 2022
L’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) dresse un panorama de la menace cyber en 2022 . Les attaquants ont…
Publication d’un guide technique sur la surveillance, la maintenance, l’inspection et la réparation des canalisations de transport
GESIP (Groupe d’étude de sécurité des industries pétrolières et chimiques) édite son guide de suivi technique des canalisations de…
Loi américaine sur la réduction de l'inflation (IRA)
Position France Chimie Réponses européennes et propositions françaises
PRODUITS SOUMIS A ACCISES
Mouvements en droits acquittés Note de la direction générale des douanes et droits indirects
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Note France Chimie sur l’application douanière Révision de l’ETS et MACF
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