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REVISIONS DE L’ETS et MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Déception sur le volet export MACF et Douane
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Le volet export abordé dans le cadre de la révision de l’UE ETS
Taxes intérieures de consommation (TIC) sur l’électricité, le gaz naturel et le charbon
Réunion DGFiP sur les déclarations et les demandes de remboursement
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Note Commission sur une éventuelle extension du champ d’application
Fiscalité des produits énergétiques
Droits et taxes applicables au 1 er octobre 2022 Nouvelle circulaire douanière
TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Report du transfert en 2025, la douane toujours à bord et un nouvel ISOPE en perspective…
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