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Précurseurs chimiques de drogues
Enquête d’évaluation de la réglementation de la Commission européenne + Colloque national le 12 octobre
Exonération de droits de douane au 1er juillet 2019
Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
Publication définition de l'exportateur et autres modifications CDU
La nouvelle définition de l’exportateur figurant dans les actes d’exécution du Code des Douanes de l’Union (CDU), qui avait fait…
Brexit - Réunions et formations des douanes françaises
La Douane Française se mobilise pour accompagner les opérateurs économiques dans l’analyse des conséquences du Brexit sur leurs…
Découvrez les financements proposés par le FEI(Fonds Européen d’Investissement) pour les PME
Le saviez-vous ? Une PME européenne est éligible au financement, et les projets d’investissements ne sont pas limités aux territoires…
Transport fluvial - Le projet Multiregio de Voies Navigables de France
Le projet MULTIREGIO de Voies Navigables de France Calendrier des ateliers en régions
Posez directement vos questions à l’ADEME lors des prochains webinaires sur « TPE&PME gagnantes sur tous les coûts ! »
Cet accompagnement proposé aux établissements de moins de 250 salariés pour identifier vos pertes énergie-matières-déchets et vous…
Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 19 juillet au 03 août 2018
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
Investissements directs étrangers en Europe
A Bruxelles, les discussions en trilogue sur le projet de texte européen ont débuté La France met en place une nouvelle stratégie de…
Le point sur….les sanctions européennes vis-à-vis de la Russie
Elles sont prolongées jusqu’en 2019 et étude UE sur les obstacles techniques au commerce en Russie
Note aux opérateurs : installation d'une nouvelle version DELTA G
La Direction Générale des Douanes et droits indirects (DGDDI) publie une note aux opérateurs relative à l'installation d'une nouvelle…
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