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Publication de la table de corrélation NC/BDU au 01/01/2019
Publication par la Commission européenne de la table de corrélation entre les codes NC et les codes biens à double usage
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Allocation de sillons
Allocation et gestion des sillons et redevances sur les voies et installations de service
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 10 au 21 décembre 2018
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2019
La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 28 septembre 2018
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Le scénario sans accord et les mesures de contigence communautaires
Le scénario du « No deal » et mesures de contingence de la Commission européenne
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Règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage (civil et militaire)
Nouvelles listes des produits concernés par le règlement en vigueur (428/2009) + Forum Export Control de la Commission européenne du 13…
Réunion paritaire du 20 décembre 2018
La réunion paritaire du 20 décembre 2018 avait pour ordre du jour la poursuite de la négociation sur la commission paritaire permanente de…
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Nouvelle édition 2018 du “Facts and Figures” du Cefic
Le Conseil européen de l'industrie chimique, le Cefic, a publié son dernier Faits et chiffres.
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Un nouveau cycle d’investissement se profile à court terme pour la chimie en France
Selon l’enquête de France Chimie réalisée auprès des industriels de la chimie en France, les dépenses d’investissement industriel de la…
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