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Incendie à Rouen : France Chimie apporte un éclairage
Dans le contexte de l'incendie survenu sur le site de l'entreprise Lubrizol à Rouen, France Chimie souhaite apporter un éclairage sur la…
L'ECHO DE L'ECO - OCTOBRE 2019
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2019
La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 26 août 2019
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Deux nouvelles mentions obligatoires sur les factures
Deux nouvelles mentions obligatoires devront figurer sur les factures émises à compter du 1er octobre 2019
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Exportation de matériels de guerre et assimilés
Suspension de dérogations à l’obligation d’autorisation préalable
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 02 août au 20 septembre 2019
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
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