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France Chimie s’inscrit pleinement dans une dynamique de développement du fret ferroviaire
Le fret ferroviaire est une des pierres angulaires de la compétitivité de la chimie française. Face à une offre peu compétitive et manquant…
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Impacts des grèves ferroviaires et portuaires et mesures de dédommagement mises en place au Havre et à Marseille
Les transports maritime et ferroviaire ont été particulièrement impactés par les derniers mouvements de grèves. Pour prétendre au…
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Outil en ligne sur les Règles d'origine
La Commission européenne développe actuellement un outil en ligne permettant d’expliquer aux entreprises les règles d’origines…
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Entrée en vigueur du nouveau contrat type au voyage
Le nouveau contrat type pour les transports fluviaux de marchandises ayant pour objet un seul voyage ou des voyages multiples est entré en…
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Entrée en vigueur du nouveau contrat type au voyage
Codifié à l’article D. 4451-4 du code des transports, le nouveau contrat type pour les transports fluviaux de marchandises ayant pour objet…
Rencontre avec les attachés douaniers le 27 mai 20
Après le succès de la première rencontre entre les entreprises et les attachés douaniers en poste à l’international l’année dernière,…
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 20/01/2020 au 28/02/2020
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
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Refonte du régime général d'accise
Parution au JOUE du 27/02/2020 des trois textes concernant le domaine des accises
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