Nos actualités

2 mars 2021 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Lettre du Département Technique n° 300 - février 2021

2 mars 2021 Actualité Droits et taxes

TVA SUR LES PRODUITS PETROLIERS

Transfert de compétences de la douane vers la DGFiP

1 mars 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange

Guerre commerciale UE/USA

Prolongation des mesures de sauvegarde sur l’acier

1 mars 2021 Actualité Défense commerciale

Avis d’ouverture d’une mesure antidumping

Polymères superabsorbants – Corée du Sud

1 mars 2021 Actualité Défense commerciale

Avis d’ouverture d’une mesure antidumping

Silico-calcium originaire de Chine

1 mars 2021 Actualité Brexit

Echanges avec le Royaume-Uni

Les points de blocage recensés par le CEFIC Les dernières publications en matière de douane

1 mars 2021 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2021

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 février 2021

26 février 2021 Actualité Droits et taxes

MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)

Projet de résolution du Parlement européen

25 février 2021 Actualité Politique douanière

Note aux opérateurs Delta G nouvelle version

25 février 2021 Actualité Accords commerciaux de l'UE

ACCORD DE PARTENARIAT ECONOMIQUE UNION EUROPEENNE/JAPON

Enquête sur l’application de l’accord par vos entreprises

25 février 2021 Actualité Droits et taxes

Arrêt sur les droits d'accise (Affaire C-95/19)

Affaire C-95/19

25 février 2021 Actualité Accords commerciaux de l'UE

ACCORD UE/MERCOSUR

La France pose ses conditions pour une future ratification

25 février 2021 Actualité Sécurité économique et extraterritorialité

SECURITE ECONOMIQUE

Nouveau flash ingérence de la direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)

24 février 2021 Actualité Transport et logistique

Paquet Mobilité de juillet 2020 – principales modifications

23 février 2021 Actualité Commerce International et Douane

ENTREPRISES, COMMENT PROTÉGER VOS DONNÉES PROFESSIONNELLES ?

Phishing, rançongiciels, vols de mots de passe, logiciels malveillants, faux sites internet, faux réseaux wifi… Les pirates ne manquent pas…