Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
4838 Résultats
Page
COVID19 Etat urgence sanitaire et transport routier de marchandises
Suites aux annonces du Président de la République, le Décret n o 2020-1262 du 16 octobre 2020 abroge les dispositions antérieures prévues…
Déclarations « centres anti poisons » des mélanges
Comprendre et appliquer l’harmonisation au niveau européen dont la première échéance est le 1 er janvier 2021.
Pandémie Covid-19 restriction de circulation des personnes sur le territoire de l’UE
Le Conseil de l’Union européenne vient d’émettre une recommandation à destination des Etats membres
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 septembre 2020
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 septembre 2020
Simplification des modalités d’accès aux prêts exceptionnels pour les TPE
Bruno Le Maire et Alain Griset ont précisé ce matin, par le biais d’un communiqué de presse, les nouvelles modalités d’accès aux prêts…
dispositifs d’aménagement des échéances fiscales et sociales pour les entreprises affectées par la crise sanitaire
Une réunion organisée par le Gouvernement a eu lieu ce matin
Fiche DGPR explicative de la notion de sous-produit
La DGPR nous autorise à diffuser ce document, initialement à destination de l’Inspection des Installations Classées, qui présente…
Perspectives économiques et coûts du TRM
Nouvelle publication dressant l’état des perspectives économiques du secteur
GUERRE COMMERCIALE UE/ETATS-UNIS
Litige BOEING : l’OMC autorise les européens à appliquer des mesures de rétorsion tarifaires
IMPORTATION/EXPORTATION
Lancement du portail Access2Markets pour faciliter l'internationalisation des PME
COVID - Report du paiement des taxes foncières
Bruno Le Maire et Olivier Dussopt annoncent une mesure exceptionnelle de report de trois mois du paiement des taxes foncières
Page