Nos actualités
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Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
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Mise en production des nouvelles versions des services ECS et DeltaG-Edition
Nouvelles versions des services en ligne ECS et Delta G-Edition mises en production le 15 octobre 2019.
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Publication de la table de corrélation TARIC 2019-2020
La table de corrélation 2019-2020 des nomenclatures TARIC a été publiée par la Commission européenne au format Excel
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Exonération de droits de douane au 1er juillet 2020
Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
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Suppression des recettes régionales de Strasbourg et Bastia
Fermeture de recettes régionales (à Strasbourg et à Bastia) à compter du mardi 1er novembre 2019 et transfert de leurs activités vers des…
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Modifications du code pénal et du code des douanes national
Parution de l’ordonnance relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l’UE au moyen du droit pénal
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Communication sur le cumul de l'origine en zone paneuromed
Parution d’une communication de la Commission européenne concernant l’application de la convention régionale sur les règles d’origine…
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Lancement DELTA T (transit)
La Direction Générale des Douanes et Droits Indirects a annoncé le lancement de la téléprocédure Delta T pour la gestion des opérations…
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APE UE/Côte d'Ivoire
Définition de la notion de «produits originaires» et les méthodes de coopération administrative
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CDU - modificatif de l'acte d'exécution
Parution au JOUE du 11/09/19 du règlement d’exécution (UE) 2019/1394 portant modification et rectification du règlement d'exécution (UE) 2…
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