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SYSTÈMES D’INFORMATION DOUANIERS
Comité utilisateurs des systèmes d’information douaniers Guide opérateur Delta T
REVISION DU SYSTEME DE PREFERENCES GENERALISEES (SPG)
Rapport de la Commission INTA du Parlement européen
Décryptage sur la feuille de route européenne
Le 25 avril 2022, la Commission européenne a présenté une feuille de route sur "la restriction des substances chimiques nocives". De quoi…
Relations avec le Royaume-Uni
Rendre obligatoire l’enveloppe logistique dans le cadre de vos échanges avec le Royaume-Uni
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Dernières informations en provenance de Bruxelles
Conflit en Ukraine
Droits de douane et Energie Un 6 ème paquet de sanctions européennes en perspective Nouvelle version note France Chimie/FIEEC
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 avril 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 avril 2022.
SUSPENSIONS ET CONTINGENTS TARIFAIRES
Opposition - Cycle du 1 er janvier 2023 Q&A webinaire du 7 avril de la Douane française
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Propositions législatives de la Commission européenne Contrôle des importations et lutte contre le commerce illégal
IMPORTATIONS ET EXPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX (PIC)
Précisions concernant les modifications des listes de produits soumis à notification d’exportation ou interdits d’exportation
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