Fiscalité environnementale et énergétique

Documents

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  10 juillet 2023 - Réf. L'ECHO DE L'ECO N°17 - Juillet 2023 Lettre Chiffres clés et conjoncture, Fiscalité, ChemTech, Fiscalité environnementale et énergétique, Transport et logistique, Cybersécurité, TPE - PME - ETI, Commerce International et Douane, Économie & compétitivité, Numérique, Contrôle, contentieux et recouvrement, Droits et taxes, Recherche et innovation

  L'ECHO DE L'ECO n°17 - Juillet 2023

  Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation ! L'ECHO DE L'ECO N°17 - Juillet 2023

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  10 janvier 2017 - Réf. F 515 Circulaire Fiscalité environnementale et énergétique

  Fiscalité environnementale et fiscalité de l’énergie - LF 2017 LFR 2016

  La présente circulaire a trait aux nouvelles dispositions applicables en matière de fiscalité de l’environnement et de l’énergie. F 515

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  14 novembre 2012 - Réf. CI 75 Courrier du Commerce International Fiscalité environnementale et énergétique

  Produits énergétiques

  La circulaire Douane n° 12-036 du 28 septembre 2012 actualise les droits et taxes applicables à compter du 1er octobre 2012 aux produits énergétiques relevant des chapitres douaniers 27, 29, 34 et 38.  CI 75