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Relations avec le Royaume-Uni
Les Etats membres de l’UE soutiennent le « cadre de Windsor » Le Parlement britannique valide
Programme d’accompagnement efficacité hydrique
France Chimie déploie un programme d’accompagnement dédié aux industriels de la chimie, pour vous aider à maîtriser vos usages de l'eau…
Responsible Care® : trois nouvelles PME engagées pour l’autodiagnostic confirmé par un tiers extérieur
SNCZ, ACIA et Steverlynck se sont engagées le 8 mars dans la démarche proposée par France Chimie, pour réaliser l’autodiagnostic…
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Le certificat d’utilisation finale (CUF)
SUSPENSIONS ET CONTINGENTS TARIFAIRES
Opposition - Cycle du 1 er janvier 2024 Prolongation de l’ensemble des suspensions arrivant à échéance au 31 décembre 2023
Règlement REACH et Douane
Annexe XVII de REACH, source de blocages à l’importation Les réponses de la Commission européenne
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