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- Accords d'entreprise & Représentation du personnel X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Biodiversité X
- Contrôle, contentieux et recouvrement X
- Droits et taxes X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Études d'impact environnemental X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Sécurité économique et extraterritorialité X
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Formation MACF du CITEPA
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières.
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Webinaire des autorités françaises : DGEC et Douane Jeudi 11 décembre 2025
Journée de présentation et d'échanges des projets de deux guides liés à IED
IED - BREF : Projets de guides Stabilité et Inventaire
Formations ICC France - Valeur en douane & Prix de transfert : sécuriser vos flux dans un monde fragmenté
5 novembre 2025 - Format hybride
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Webinaire des autorités françaises : DGEC et Douane 16 octobre 2025
Webinaire REUT : cadre réglementaire pour les ICPE
La REUT est aujourd'hui l’un des principaux leviers à la disposition des ICPE afin de limiter leur impact sur la ressource en eau. Le cadre…
Vers un air plus sain : défis réglementaires et initiatives de l'industrie
À l’occasion de la Journée nationale de la qualité de l’air, le 14 octobre prochain , le Citepa, avec le soutien du ministère chargé de…
Participez à notre étude sur l’activité endocrinienne des effluents industriels !
Le recours aux bioessais pour la surveillance de la qualité d’eau est en plein essor. Pour accompagner cette montée en compétence, France…
Webinaire - Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Statut de déclarant autorisé et projet de simplification
RELATIONS COMMERCIALES AVEC LES ETATS-UNIS
Webinaire DOUANE - Mesures Douanières US – Contre-Mesures Européennes Le mardi 6 mai de 10h à 11h
Atelier biodiversité : comment mettre en place une stratégie biodiversité ?
L’objectif de cet atelier est d’échanger entre acteurs sur les expériences, et de constituer un livrable sur les bonnes pratiques pour…
Forum Biodiversité et Économie : Inscrivez-vous pour les 13 et 14 novembre 2024
Le Forum Biodiversité et Économie se tiendra les 13 et 14 novembre 2024 à Paris. Une opportunité pour les entreprises d’échanger et…
France Chimie sur BIG le 10.10.24 à 9h45
France Chimie participera à la table ronde « L'Eau dans l’industrie, impacts et solutions pour une ressource critique » aux côtés de…
Webinaire - Le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Webinaire mardi 10 septembre de 14h à 16h
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