Agenda

10 septembre 2024 Événement passé Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Webinaire - Le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Webinaire mardi 10 septembre de 14h à 16h

28 mars 2024 Événement passé Produits sous contrôle

Convention internationale pour l’interdiction des armes chimiques (CIAC)

28 mars 2024 : Conférence sur les usages pacifiques de la chimie et les opportunités à l’international

21 février 2024 Événement passé Produits sous contrôle

Précurseurs chimiques de drogues

21 février 2024 : la MNCPC fête ses 30 ans au ministère de l’Économie

14 décembre 2023 Événement passé Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Énergie, Droits et taxes

WEBINAIRE - LE MÉCANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIÈRES (MACF) QUELLES OBLIGATIONS PENDANT LA PÉRIODE DE TRANSITION ?

Webinaire jeudi 14 décembre 2023 de 10h à 12h

6 juin 2023 Événement passé Produits sous contrôle

Webinaire Substances chimiques : Signalement de transactions suspectes

Précurseurs chimiques de drogues, précurseurs d’explosifs, armes chimiques… les risques de voir vos produits être détournés pour un…

10 mai 2023 Événement passé TVA, TPE - PME - ETI, Numérique

Webinaire Réussir la facturation électronique

17 janvier 2023 Événement passé TVA

Webinaire Grand Public Facturation électronique

La Direction de Projet Facturation électronique ainsi que l'Agence pour l'Informatique Financière de l'État organisent mardi 17 janvier à…

5 avril 2022 Événement passé Produits sous contrôle, Autres réglementations

Sensibilisation à la Convention sur l’interdiction des armes chimiques

Aspects applicables aux industriels du secteur civil 

17 juin 2021 Événement passé Produits sous contrôle

Exportation de produits chimiques dangereux

Réunion d’information sur le Règlement PIC avec la DGPR

11 mai 2021 Événement passé Produits sous contrôle

La règlementation sur les précurseurs chimiques d’explosifs

Webinaire le mardi 11 mai 2021 de 10h à 12h

30 mars 2021 Événement passé Produits sous contrôle, Autres réglementations, Sécurité et sûreté des sites industriels

Signalement de transactions suspectes

Précurseurs chimiques de drogues, précurseurs d’explosifs, armes chimiques…les risques de voir vos produits être détournés pour un…

18 février 2021 Événement passé TPE - PME - ETI, Brexit

Webinaire BREXIT & PME/ETI de la chimie

Jeudi 18 février 2021

3 décembre 2020 Événement passé Produits sous contrôle, Commerce International et Douane

ARMES CHIMIQUES – Réglementation CIAC

Application de la Convention sur l’Interdiction des Armes Chimiques (CIAC)

12 octobre 2020 Événement passé Brexit et réglementation, Brexit

WEBINAR BREXIT

Se préparer à la fin de la période de transition entre le Royaume-Uni et l’Union européenne Enjeux douaniers et règlementaires

7 octobre 2019 Événement passé Brexit et réglementation, Brexit

Se préparer au BREXIT : Enjeux douaniers et règlement REACH

Le 31 octobre 2019 , sauf coup de théâtre, le Royaume-Uni devrait quitter l’Union Européenne avec un fort risque que ce soit sans accord.…