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- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Développement à l'international X
- Politique douanière X
- Produits sous contrôle X
- Relations Pays tiers hors accords de libre échange X
- Rémunération X
- Sites et qualité des Sols X
- EFFACER VOS FILTRES
Formation MACF du CITEPA
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières.
Réforme de l'Union douanière : enjeux et atouts de la candidature de Lille pour l'accueil de l'Autorité douanière (EUCA)
France Chimie appuie la candidature de Lille pour l’implantation de la future agence européenne des Douanes
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Webinaire des autorités françaises : DGEC et Douane Jeudi 11 décembre 2025
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Webinaire des autorités françaises : DGEC et Douane 16 octobre 2025
Système d'information douanier
Delta Import et Export/SDS (Suivi de Sortie)) – Webinaire Douane du 18 juin 2025
Système d'information douanier
Webinaire Douane du 14 mai – Delta IE (Import et Export/SDS (Suivi de Sortie))
Webinaire - Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Statut de déclarant autorisé et projet de simplification
RELATIONS COMMERCIALES AVEC LES ETATS-UNIS
Webinaire DOUANE - Mesures Douanières US – Contre-Mesures Européennes Le mardi 6 mai de 10h à 11h
Sanctions Russie : Webinaire sur les mécanismes de diligence raisonnable
Webinaire jeudi 12 septembre 2024 de 14h à 15h30
Webinaire - Le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Webinaire mardi 10 septembre de 14h à 16h
Convention internationale pour l’interdiction des armes chimiques (CIAC)
28 mars 2024 : Conférence sur les usages pacifiques de la chimie et les opportunités à l’international
Précurseurs chimiques de drogues
21 février 2024 : la MNCPC fête ses 30 ans au ministère de l’Économie
WEBINAIRE - LE MÉCANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIÈRES (MACF) QUELLES OBLIGATIONS PENDANT LA PÉRIODE DE TRANSITION ?
Webinaire jeudi 14 décembre 2023 de 10h à 12h
Webinaire Substances chimiques : Signalement de transactions suspectes
Précurseurs chimiques de drogues, précurseurs d’explosifs, armes chimiques… les risques de voir vos produits être détournés pour un…
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